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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT
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DONUT “ INTENSE CHOCOLAT ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONUT “ INTENSE CHOCOLAT ”
FEDIPAT, SARL

Numéro de dépôt :
3946394
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022
DONUT “ INTENSE CHOCOLAT ” de FEDIPAT

Présentation de la marque DONUT “ INTENSE CHOCOLAT ”

Déposée le 17 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONUT “ INTENSE CHOCOLAT ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 072 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDIPAT, M. CARPENTIER VINCENT domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France.

La marque DONUT “ INTENSE CHOCOLAT ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONUT “ INTENSE CHOCOLAT ” est expirée depuis le 17 septembre 2022.

FEDIPAT a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE HONORINE 1900 , LE COIN DU SNACK , PANETINE LE PLAISIR DU BON PAIN, C EST LA PANETINE. , Croissant Le Généreux , Panetin Le Plaisir du Bon Pain, c'est Le Panetin , LE COIN DU PAIN


FEDIPAT, SARL - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France - SIREN 512072992


FEDIPAT, M. CARPENTIER VINCENT - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.